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Marques déposées par BRUERE Pascal
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Création Pascal Bruere
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Création Pascal Bruere
BRUERE Pascal

Numéro de dépôt :
98712181
Date de dépôt :
08/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/01/2008

Présentation de la marque Création Pascal Bruere

Déposée le 8 janvier 1998 par BRUERE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Création Pascal Bruere » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est BRUERE Pascal, domicilié(e) La Bauliniere, 72200 MAREIL s/LOIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUERE PASCAL - France.

La marque Création Pascal Bruere a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Création Pascal Bruere est expirée depuis le 8 janvier 2008.

BRUERE Pascal a également déposé les autres marques suivantes : SAVON NATUREL VAL DE LOIR


BRUERE Pascal - La Bauliniere, 72200 MAREIL s/LOIR - France


BRUERE PASCAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Emballage pour gâteaux.